Fabien Grenier

Licence Creative Commons 17 juillet 2006

Depuis le 19 novembre 2004, les artistes et les créateurs de contenus ont la possibilité de définir les conditions de réutilisation et d’exploitation de leur œuvre en ligne, en France comme dans de nombreux pays à travers le monde. C’est la réponse de de l’universitaire américain Lawrence Lessig à l’épineux problème de la diffusion des œuvres numériques tout en protégeant le droit d’auteur pour favoriser l’échange et la créativité sur le web.

Le mouvement Creative Commons propose des contrats-type d’offre de mise à disposition d’œuvres en ligne qui permettent à l’auteur d’autoriser à l’avance certaines utilisations selon ses conditions.
Ainsi, les auteurs autorisent certains usages librement définis parmi onze possibilités combinées autour de quatre pôles :
Attribution (signature de l’auteur initial) : choix obligatoire en droit français
Non Commercial (interdiction de tirer profit commercial de l’œuvre)
No derivative works (impossibilité d’intégrer tout ou partie dans une œuvre composite. Echantillonnage impossible)
Share alike (partage à l’identique, obligation de rediffuser selon la même licence)

La radio web d’Arte a déjà adopté la licence Creative Commons ; elle favorise la diffusion de ses emissions en autorisant le téléchargement à des fins non commerciales et reste seule propriétaire des droits.
Autre exemple avec notre baromètre du buzz sur Internet, Buzz-blog.com pour lequel on autorise le téléchargement du contenu en exigeant la paternité et la non modification des données tout en conservant nos droits.